Règlement du site

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Message par frederic Ravinet le Mer 13 Juin 2012 - 19:19

1 - Les modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer tous les messages à caractère répréhensible. Toutefois, il leur est impossible de prendre connaissance de tous les messages. Vous reconnaissez que tous les messages postés sur ce forum, expriment le point de vue et l'opinion de leurs auteurs respectifs et non ceux des modérateurs ou du webmaster (A l'exception des messages postés par eux-mêmes). En conséquence de quoi, ils ne peuvent être tenus pour responsables du contenu des discussions.

2 - Tout utilisateur du forum s'engage à avoir un comportement courtois, respectueux d'autrui et des lois françaises en vigueur.

3 - Dans le cadre des lois existantes, il s’engage notamment, à ne diffuser aucun message ou information, quelle qu'en soit sa forme ou sa nature :
* contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
* à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
* incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
* menaçant une personne ou un groupe de personnes,
* à caractère pédophile,
* incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
* incitant au suicide.

En outre, il est interdit aux utilisateurs de publier des messages contenant des attaques directes ou indirectes et/ou des propos outranciers à l'encontre d'autres utilisateurs.

3.- L’utilisateur ne peut publier sur le forum ses adresses e-mail ou autres. Ceci dans un but de protection de son anonymat.

4 - Vous pouvez diffuser des informations provenant d'un autre site web. Charge à vous de vérifier préalablement que le site en question ne vous l'interdit pas. Par égard pour ses administrateurs, mentionnez l'adresse dudit site.

La diffusion d'images, dessins, extraits de plans ou de textes, est soumise au respect de la loi sur les droits d'auteurs. Toute publication en contravention avec les dispositions de ladite loi, sera supprimée par les modérateurs.

Les modérateurs ne pourront être tenus pour responsables de la diffusion publique de photos et textes dont vous êtes l'auteur, par les moteurs de recherche.

5 - Tous messages contrevenant aux dispositions ci-dessus, sera supprimé sans préavis ni justification supplémentaire, dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Tout abus entraînera la radiation de son auteur. Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant. L'adresse IP de chaque intervenant est enregistrée, afin d'aider à faire respecter ces conditions.

6 - La validation définitive d'une inscription par les administrateurs est subordonnée à la présentation du nouvel inscrit, dans la rubrique ouverte à cet effet.

La présentation est destinée à faire connaitre ses centres d'intérêt dans le domaine du modélisme et/ou de l'Histoire maritime, afin que les membres du forum puisssent personnaliser la forme et le niveau de leurs échanges avec le nouvel inscrit.

Cette formalité, condition sine qua non pour participer à notre forum, doit être accomplie dans les 10 (dix) jours à compter de la date d'inscription. Passé ce délai, il sera procédé à la fermeture du compte.

Pour rappel :

Le Forum Modélisme Naval Bois est gratuit et ouvert à tous. Il s’agit d’un forum d'échanges et de discussions dédié à la construction de modèles réduits en bois.
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frederic Ravinet
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